Sujet: - Date: 11 avril 2022 à 10:52:00

Conseil Municipal - Ordre du jour - 11 avril 2022

Séance du 11 avril 2022 - Maison du Temps Libre - 17h30

 

 

L'ordre du jour du conseil municipal ci-dessous :

 

1 - Finances Communales :

► Mise en conformité des résultats en vue de l'Affectation des Résultats de l'exercice 2021

► Affectation du Résultat 2021

► Adoption du Budget Primitif 2022

► Attribution de subventions aux Associations (liste pages 25-26-27 de la présentation du Budget Primitif de la Commune 2022)

► Vote des taux d'imposition et des taxes directes locales 2022 (Etat 1259)

► Adoption de plans de financement :

    - Travaux de voirie 2022-2023

    - Travaux d'aménagement Entrée Nord Piscine

 

2 - Régie de l'Eau :

► Affectation du Résultat 2021

► Adoption du Budget Primitif 2022

 

3 - Régie du Parking Municipal « Tuffelli »:

► Mise en conformité des résultats en vue de l'Affectation des Résultats de l'exercice 2021

► Affectation du Résultat 2021

► Adoption du Budget Primitif 2022

 

4 - Régie du Parking « Restonica-Grotelle»:

► Affectation du Résultat 2021

► Adoption du Budget Primitif 2022

► Adoption d'un Plan de financement :

    - Acquisition d'une maison d'information pour le site de la Vallée de la Restonica

 

5 - Régie du Lotissement « Furnaccia » :

► Mise en conformité des résultats en vue de l'Affectation des Résultats de l'exercice 2021

► Affectation du Résultat 2021 = Adoption du Budget Primitif 2022

 

6 - Gestion du Personnel :

► Approbation du Plan de Formation Pluriannuel

►Création d'un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (C.C.A.S, Caisse des Ecoles, Service de l'Eau)

 

7 - En Communication :

► Commune :

    - Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal 14 mars 2022